Les députés ont voté ce jeudi 24 octobre en faveur d’une taxe sur les boissons énergisantes. Elles seront taxées à hauteur de un euro par litre à partir du 1er janvier 2014.
Les Français consomment 60 millions de boissons énergisantes chaque année. Crédit photo : SALOM GOMIS/SIPA
Elle est connue sous le nom de “taxe Red Bull“. Cette taxe sur les boissons énergisantes vient d’être votée à l’Assemblée nationale ce jeudi 24 octobre 2013. Elle concerne les boissons contenant plus de 220 mg de caféine ou 300 mg de taurine par litre. Chaque litre sera ainsi taxé à hauteur de un euro dès le 1er janvier 2014 (soit 25 centimes d’euro pour une canette de 25 cl).La mesure a été adoptée suite au dépôt d’un amendement au projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2014, par le député PS Gérard Bapt (rapporteur du texte au sein de la Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale). Elle devrait permettre d’apporter des recettes supplémentaires non négligeables. En effet, les Français consomment près de 60 millions de litres de boissons énergisantes chaque année. Le calcul est vite fait : cela pourrait donc se traduire par une recette fiscale de 60 millions d’euros si la consommation se maintient à ce niveau.Pour les auteurs du texte de loi, cette “taxe comportementale“ a un autre but : elle “vise à dissuader le consommateur – souvent des adolescents – de consommer à l’excès ces boissons énergisantes riches en caféine et/ou en taurine“.Cette taxe avait déjà été adoptée lors du vote du PLFSS 2013, avant d’être censurée par le Conseil constitutionnel, signalant qu’il n’existait aucun “critère objectif et rationnel“ pour la justifier. Dans le projet de loi pour l’année 2014, les rapporteurs du texte ont mentionné comme argument un
récent rapport de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation (Anses), rendu public le 1er octobre 2013. L’Anses a recensé les accidents graves liés à la consommation de boissons énergisantes, majoritairement d’ordre
cardiaque et neurologique.A cette occasion, l’Anses a rappelé quelques recommandations, comme “éviter la consommation de boissons dites énergisantes en association avec de l’
alcool ou lors d’un
exercice physique“, et mettre en place des “mesures visant à encadrer la promotion de ces boissons envers les publics sensibles (enfants et adolescents) et dans les cadres de consommation à risque (festifs, sportifs…)“. L’Anses appelle également “l’ensemble de la population à modérer sa consommation de boissons caféinées, et plus particulièrement les enfants, adolescents, femmes enceintes et allaitantes“.Violaine Badie
Source :
1Assemblée nationale, étude du
projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2014, amendement N°AS180 (
consulter l’amendement)Click Here: camiseta rosario central